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Acualité Actualité
Vous trouverez des informations sur les lieux et les horaires des épreuves du concours d’adjoint territorial du patrimoine de 1ère classe ici.
vendredi 24 juillet 2015

Pour alimenter l’Observatoire national du handicap et de l’inaptitude dans la Fonction Publique Territoriale, créé à l’initiative du FIPHFP et du CIG, le Centre de gestion a décidé de participer à l’enquête en ligne "Handitorial". Lire la suite…
mardi 21 juillet 2015

Pour vous accompagner dans le traitement de vos dossiers en cours, le CDG souhaite vous proposer, courant octobre 2015, des demi-journées de formation. Retrouvez plus d’informations et le dossier d’inscription en cliquant ici.
mercredi 15 juillet 2015

A noter sur vos agendas : la conférence régionale pour l’emploi territorial, organisée par les CDG 19, 23, 87 et la délégation régionale du CNFPT, aura lieu le 8 octobre 2015 à Saint-Just-le-Martel. Retrouvez toutes les informations sur cette page.
jeudi 9 juillet 2015

Retrouvez le bulletin d’inscription pour la conférence "entreprises extérieures et Coordination SPS" (le 9 septembre). La conférence suivante aura pour thème "le travail en hauteur" (le 26 novembre).
mercredi 8 juillet 2015



Notes juridiques Dernières notes juridiques publiées

30 juillet 2015 :

- rémunération des astreintes, interventions et permanences

24 juillet 2015 :

- allocations d’assurance chomage

10 juillet 2015 :

- dons de jours de repos au bénéfice d’un parent d’un enfant gravement malade

5 mars 2015 :

- indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

3 février 2015 :

- arrêts de maladie pour les fonctionnaires et transmission des arrêts de maladie
- base forfaitaire de cotisation centre de loisirs
- retenue à la source - barème
- régime d’imposition des indemnités de fonction
- échelles 3 à 6
- échelles de la filière technique
- échelles de la filière culturelle
- échelles de la filière sanitaire et sociale
- échelles de la filière sportive
- échelles de la filière police
- échelles de la filière animation
- échelles de la filière sapeurs-pompiers

6 janvier 2015 :

- tableaux de cotisations (au 1er janvier 2015)
- SMIC au 01/01/15
- taux de la cotisation vieillesse régime général
- taux de la cotisation vieillesse CNRACL



Prochaines réunions Prochaines réunions

- C.A.P. : le 21 octobre 2015 (propositions à adresser avant le 2 octobre)

- C.T. : le 27 août 2015 (propositions à adresser avant le 13 août)


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