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Acualité Actualité
Retrouvez les diaporamas de la conférence sur "les travaux de désamiantage" du 29 novembre 2016.
mardi 29 novembre 2016

Le Centre de gestion, en collaboration avec l’Association des maires et élus de la Haute-Vienne, a organisé une campagne d’information à destination des maires, présidents, adjoints délégués au personnel et de leurs collaborateurs sur le thème du "régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel (RIFSEEP)". Retrouvez les documents et outils ici
jeudi 3 novembre 2016

La 20ème édition de la Semaine pour l’Emploi des Personnes Handicapées se déroulera du 14 au 20 novembre 2016. Cette semaine nationale a pour objectif de sensibiliser les entreprises, les collectivités et le grand public à la problématique de l’emploi des travailleurs handicapés. Dans le département de la Haute-Vienne, 2 évènements majeurs vous sont proposés :
- Une action de sensibilisation sur le thème "Le reclassement professionnel : de la gestion à la prévention" - inscription ici
- L’opération "un jour, un métier en action" - inscription ici
lundi 24 octobre 2016



Notes juridiques Dernières notes juridiques publiées

15 septembre 2016 :

- rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants

29 juillet 2016 :

- mutualisation et impacts Rh

18 juillet 2016 :

- mesure dite du transfert primes/points

6 juillet 2016 :

- barème de traitement
- IFTS (montants moyens)
- indemnités de fonction des élus locaux
- indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)
- régime d’imposition des indemnités de fonction des élus locaux
- indemnité forfaitaire pour travail du dimanche ou d’un jour férié pour les agents sociaux
- indemnité d’administration et de technicité (IAT)
- circulaire fonds de solidarité

23 mai 2016 :

- échelles de la filière administrative
- échelles de la filière animation
- échelles de la filière culturelle
- échelles de la filière police
- échelles de la filière sanitaire et sociale
- échelles de la filière sapeurs-pompiers
- échelles de la filière sportive
- échelles de la filière technique

3 mai 2016 :

- échelles de la filière sanitaire et sociale
- échelles de la filière technique
- avancement de grade
- promotion interne

29 avril 2016 :

- régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel (RIFSEEP)

19 février 2016 :

- retenue à la source - barème
- régime d’imposition des indemnités de fonction
- base forfaitaire de cotisation centre de loisirs
- taux de cotisations et autres mesures 2016

4 janvier 2016 :

- plafond de la sécurité sociale 2016



Prochaines réunions Prochaines réunions

- C.A.P. : le 14 décembre 2016 (propositions à adresser avant le 29 novembre)

- C.T. : le 6 septembre 2016 (propositions à adresser avant le 16 août)


RIFSEEP

l’apprentissage dans les collectivités territoriales

conférence régionale pour l'emploi territorial

handitorial

concours

emploi

accès collectivités

cos

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